Conseil Municipal du 26 janvier 1996




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W24 Page 001Séance du 26 janvier 1996 - Registre 185W24 Page 001 - Délibération
185W24 Page 004Système d'information - schéma directeur informatique. Adoption des dossiers d'appels d'offres. - Registre 185W24 Page 004 - Délibération
185W24 Page 006Personnel communal Régime indemnitaire - Registre 185W24 Page 006 - Délibération
185W24 Page 020Plan de formation couvrant les années 1996,1997 et 1998 - Registre 185W24 Page 020 - Délibération
185W24 Page 021Personnel communal Renouvellement de la convention pour la mise à disposition du personnel communal auprès de l'association CHELLES LOISIRS ENFANCE. - Registre 185W24 Page 021 - Délibération
185W24 Page 022Missions du personnel communal Début et fin de missions - Registre 185W24 Page 022 - Délibération
185W24 Page 024Personnel communal Personnel vacataire horaire - Registre 185W24 Page 024 - Délibération
185W24 Page 027Gratification exceptionnelle à des agents communaux titulaires de la médaille d'Honneur départemental et communale - Registre 185W24 Page 027 - Délibération
185W24 Page 028Convention d'assistance et de partenariat entre la ville et la FOCEL 77 concernant le centre de vacances de Saint Jean d'Aulps. - Registre 185W24 Page 028 - Délibération
185W24 Page 029Modalités de paiement pour les centres de vacances et les classes d'environnement. - Registre 185W24 Page 029 - Délibération
185W24 Page 030Convention avec la commune de Vaires sur Marne dans le cadre des classes d'environnement - Registre 185W24 Page 030 - Délibération
185W24 Page 031Evolution des tarifs pour les vacations des surveillances de cantine suivant la publication du bulletin officiel de l'éducation nationale (B.O.E.N.) Indexation du taux de rémunération des professeurs d'écoles surveillants de cantine sur celui des professeurs d'écoles. - Registre 185W24 Page 031 - Délibération
185W24 Page 032Approbation d'un avenant au bail donné à l'Etat portant sur la réévaluation annuelle du loyer de la Compagnie Générale des Eaux sise 18_20 rue Gustave Nast à Chelles. - Registre 185W24 Page 032 - Délibération
185W24 Page 033Enseignement. Fournitures et matériel scolaires. Approbation du cahier des charges pour l'appel d'offres concernant les années 1996,1997 et 1998. - Registre 185W24 Page 033 - Délibération
185W24 Page 035Approbation du règlement intérieur du conseil municipal. - Registre 185W24 Page 035 - Délibération
185W24 Page 042Approbation de la cession d'un lot chemin de Courtry - Registre 185W24 Page 042 - Délibération
185W24 Page 043Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W24 Page 043 - Délibération